BACLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
BACLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juin 2009, identifiée par le SIREN 513 044 123. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue du Chiron, 79330 Luche-Thouarsais. L'entreprise déclare le code NAF 4942Z comme activité principale. ERIC BACLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BACLE
INSEE- Dénomination
- BACLE
- SIREN
- 513 044 123
- SIRET (siège)
- 513 044 123 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR13513044123Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 044 123
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 4942Z
- Date de création
- 12 juin 2009
- Siège social
- 2 RUE DU CHIRON, 79330, LUCHE-THOUARSAIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BACLE
Entreprise générale de transports de marchandises, de déménagements et de camionnages de toutes natures sous toutes formes et par tous moyens, location de véhicule de transport avec ou sans chauffeur.
Finances de BACLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BACLE
INSEEÉtablissements de BACLE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 79330 LUCHE-THOUARSAISSiègeActif
513 044 123 00026 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 4942Z
- 94700 MAISONS-ALFORTFermé
513 044 123 00018 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 4942Z
- 94140 ALFORTVILLEFermé
513 044 123 00034 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 4942Z
Documents juridiques de BACLE
INPIComptes annuels de BACLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BACLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
69 décisions de justice publiées en open data mentionnent BACLE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, rEFERES-PRESIDENCE TGI
Décision du 05 août 2026 · N° 26/00119
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Décision du 17 juin 2026 · N° 26/00083
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Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 16 juin 2026 · N° 24/02464
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Décision du 20 mai 2026 · N° 26/00063
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Décision du 18 mai 2026 · N° 2026001567
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Décision du 18 mai 2026 · N° 2026001383
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Décision du 13 mai 2026 · N° 25/00363
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Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
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Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
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Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
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Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
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Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
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Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
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Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 20 mars 2026 · N° 25/01325
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Tribunal judiciaire, jUGE CX PROTECTION (JCP)
Décision du 13 mars 2026 · N° 25/00671
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Tribunal judiciaire, rEFERES-PRESIDENCE TGI
Décision du 11 février 2026 · N° 25/00353
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Tribunal judiciaire, rEFERES-PRESIDENCE TGI
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Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
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Tribunal de commerce, chambre 1-14
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Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
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Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 23 septembre 2025 · N° 24/00141
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Tribunal judiciaire, rEFERES-PRESIDENCE TGI
Décision du 17 septembre 2025 · N° 25/00228
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Tribunal judiciaire, rEFERES-PRESIDENCE TGI
Décision du 16 octobre 2024 · N° 24/00118
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES-PRESIDENCE TGI
Décision du 16 octobre 2024 · N° 24/00182
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 28 mars 2023 · N° 21/01722
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 28 mars 2023 · N° 21/01721
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 28 mars 2023 · N° 21/01720
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 28 mars 2023 · N° 21/01719
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 septembre 2022 · N° 21-10.911
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 mars 2002 · N° 00-42.024
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 2000 · N° 97-11.391
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 mars 1999 · N° 97-16.502
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 juillet 1997 · N° 95-13.518
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 octobre 1996 · N° 93-43.611
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 janvier 1991 · N° 89-16.302
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BACLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BACLE
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de niort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de niort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de niort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de niort
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- création
Date d'effet : 12 juin 2009
Questions fréquentes sur BACLE
Quel est le numéro SIREN de BACLE ?
Le numéro SIREN de BACLE est 513 044 123. Le SIRET de son siège social est 513 044 123 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13513044123.
Qui dirige BACLE ?
BACLE est dirigée par ERIC BACLE, gérant.
Où se situe le siège social de BACLE ?
Le siège social de BACLE est situé 2 rue du Chiron, 79330 Luche-Thouarsais.
BACLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BACLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACLE.
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