CheckersProcédures

BACLE STEPHANE

Active
Siren790 309 934Entrepreneur individuel79250 NUEIL-LES-AUBIERSCréée le 07 janvier 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 790 309 934, BACLE STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 7 janvier 2013. Elle est domiciliée 41 av Saint-Hubert, 79250 Nueil-les-Aubiers. Son activité principale relève du code NAF 0162Z.

Fiche d'identité de BACLE STEPHANE

Dénomination
BACLE STEPHANE
SIREN
790 309 934
SIRET (siège)
790 309 934 00012
N° TVA intracommunautaire
FR39790309934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 309 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0162Z
Date de création
07 janvier 2013
Siège social
41 AV SAINT-HUBERT, 79250, NUEIL-LES-AUBIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BACLE STEPHANE

Ramassage de volailles

Finances de BACLE STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACLE STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BACLE STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79250 NUEIL-LES-AUBIERSSiègeActif

    790 309 934 00012 · ouvert le 07 janvier 2013 · NAF 0162Z

Documents juridiques de BACLE STEPHANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2013

  • Acte

Comptes annuels de BACLE STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACLE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACLE STEPHANE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BACLE STEPHANE. Liquidation judiciaire en cours depuis le 18 mars 2015 : aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

Liquidation judiciaireEn cours

Ouverte le 18 mars 2015. Aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

2 jugements et avis publiés

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 19 juillet 2022 · publié le 24 juillet 2022 · Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 18 mars 2015 · publié le 04 février 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Frederic Blanc Mandataire Judiciaire De L'Ouest - Mjo 9 bis Avenue de la République 79000 Niort. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de BACLE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACLE STEPHANE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2022-07-19 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 18 mars 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Frederic Blanc Mandataire Judiciaire De L'Ouest - Mjo 9 bis Avenue de la République 79000 Niort. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-07

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2013

Questions fréquentes sur BACLE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BACLE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BACLE STEPHANE est 790 309 934. Le SIRET de son siège social est 790 309 934 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39790309934.

Où se situe le siège social de BACLE STEPHANE ?

Le siège social de BACLE STEPHANE est situé 41 av Saint-Hubert, 79250 Nueil-les-Aubiers.

BACLE STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BACLE STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACLE STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Oui. BACLE STEPHANE fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 18 mars 2015. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC à ce jour.