BACLET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
BACLET est une SCI immatriculée le 14 août 2009 sous le numéro SIREN 514 275 171. Elle est domiciliée 8 rue de Conchy-les-Pots, 60490 Boulogne-la-Grasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DAVID BACLET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BACLET
INSEE- Dénomination
- BACLET
- SIREN
- 514 275 171
- SIRET (siège)
- 514 275 171 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR76514275171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 275 171
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 août 2009
- Siège social
- 8 RUE DE CONCHY-LES-POTS, 60490, BOULOGNE-LA-GRASSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BACLET
Acquisition de tout immeuble bâti ou non, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles situés en France
Finances de BACLET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BACLET
INSEEÉtablissements de BACLET
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 60490 BOULOGNE-LA-GRASSESiègeActif
514 275 171 00023 · ouvert le 21 août 2009 · NAF 6820B
- 60870 VILLERS-SAINT-PAULFermé
514 275 171 00015 · ouvert le 21 août 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de BACLET
INPIComptes annuels de BACLET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BACLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
76 décisions de justice publiées en open data mentionnent BACLET. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 25/04839
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, m1.S3 Référé Président
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00012
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, m1.S3 Référé Président
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00030
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, m1.S3 Référé Président
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00062
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, m1.S3 Référé Président
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00046
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Tribunal de commerce, chambre 1 - Contentieux général - Audience Publique
Décision du 09 juillet 2026 · N° 2025003189
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP Amiens
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00281
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Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/01268
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00245
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, m1 S1 Contentieux Général
Décision du 22 juin 2026 · N° 23/01371
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, m1 S1 Contentieux Général
Décision du 15 juin 2026 · N° 22/01938
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 09 juin 2026 · N° 2025F00216
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 1
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00068
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00692
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 6
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00100
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 20 mai 2026 · N° 25/04210
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Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/02996
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue à nouveau en faisant droit à la demande en tout ou partie
Tribunal judiciaire, jCP Amiens
Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00182
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 12 mai 2026 · N° 24/02169
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/00599
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 11 mai 2026 · N° 25/00170
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Tribunal de commerce, .
Décision du 28 avril 2026 · N° 2024F00105
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Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 16 avril 2026 · N° 2026F00017
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Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 14 avril 2026 · N° 24/01891
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC: CPAM
Décision du 09 avril 2026 · N° 21/01972
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Tribunal de commerce, chambre 2 - Contentieux général - Audience publique
Décision du 09 avril 2026 · N° J2025000014
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 6
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00056
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 31 mars 2026 · N° 24/01319
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Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 12 mars 2026 · N° 24/01842
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, m1 S1 Contentieux Général
Décision du 02 mars 2026 · N° 24/01286
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 12 février 2026 · N° 25/00218
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Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 12 février 2026 · N° 26/00290
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, m1 S1 Contentieux Général
Décision du 09 février 2026 · N° 21/01716
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP Amiens
Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/00703
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, m1.S3 Référé Président
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00067
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, m1.S3 Référé Président
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00151
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Tribunal de commerce, chambre 1 - Contentieux général - Audience Publique
Décision du 06 novembre 2025 · N° 2025000425
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX CONTENTIEUX
Décision du 03 novembre 2025 · N° 25/00002
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, m3.S1.JEX Cont.et Requête
Décision du 16 octobre 2025 · N° 25/00412
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 15 octobre 2025 · N° 25/00333
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1 - Contentieux général - Audience Publique
Décision du 09 octobre 2025 · N° 2024001744
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP Amiens
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00616
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 30 septembre 2025 · N° 23/00271
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1 Ch Cab 4 (contentieux)
Décision du 24 septembre 2025 · N° 25/00322
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 17 septembre 2025 · N° 25/00199
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 1
Décision du 02 septembre 2025 · N° 21/00459
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Tribunal de commerce, chambre 2 - Contentieux général - Audience publique
Décision du 17 juillet 2025 · N° J2025000006
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Tribunal de commerce, chambre 2 - Contentieux général - Audience publique
Décision du 17 juillet 2025 · N° J2024000002
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Décision du 09 juillet 2025 · N° 25/00017
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Décision du 26 juin 2025 · N° 24/03845
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Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 19 mars 2025 · N° 25/00052
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 19 mars 2025 · N° 25/00066
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 11 mars 2025 · N° 23/01395
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Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 11 février 2025 · N° 24/01364
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Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 15 janvier 2025 · N° 24/01051
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Décision du 18 décembre 2024 · N° 24/00470
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Tribunal judiciaire, 1 Ch Cab 4 (contentieux)
Décision du 18 décembre 2024 · N° 24/01125
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 03 décembre 2024 · N° 23/02677
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Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 27 novembre 2024 · N° 24/00396
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
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Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 16 octobre 2024 · N° 24/00379
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, 1 Ch Cab 4 (contentieux)
Décision du 26 septembre 2024 · N° 24/00471
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Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 25 septembre 2024 · N° 24/00246
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 18 septembre 2024 · N° 24/00296
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 18 juin 2024 · N° 23/00519
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 28 mai 2024 · N° 19/06801
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 30 novembre 2023 · N° 22/04046
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 15 novembre 2022 · N° 21/05777
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 15 septembre 2022 · N° 21/01156
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BACLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BACLET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 août 2009
Questions fréquentes sur BACLET
Quel est le numéro SIREN de BACLET ?
Le numéro SIREN de BACLET est 514 275 171. Le SIRET de son siège social est 514 275 171 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76514275171.
Qui dirige BACLET ?
BACLET est dirigée par DAVID BACLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BACLET ?
Le siège social de BACLET est situé 8 rue de Conchy-les-Pots, 60490 Boulogne-la-Grasse.
BACLET est-elle toujours en activité ?
Oui, BACLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACLET.
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