BACO MOUSSA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BACO MOUSSA est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2008 sous le numéro SIREN 513 918 268. Son siège social est situé Mtsatroundrou, 97660 Bandrele. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0122Z.
Fiche d'identité de BACO MOUSSA
INSEE- Dénomination
- BACO MOUSSA
- SIREN
- 513 918 268
- SIRET (siège)
- 513 918 268 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR53513918268Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 918 268
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0122Z
- Date de création
- 01 juillet 2008
- Siège social
- MTSATROUNDROU, 97660, BANDRELE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BACO MOUSSA
Culture de fruits tropicaux et subtropicaux
Finances de BACO MOUSSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BACO MOUSSA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BACO MOUSSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97660 BANDRELESiègeActif
513 918 268 00014 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 0122Z
Documents juridiques de BACO MOUSSA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BACO MOUSSA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACO MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BACO MOUSSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACO MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BACO MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BACO MOUSSA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2008
Questions fréquentes sur BACO MOUSSA
Quel est le numéro SIREN de BACO MOUSSA ?
Le numéro SIREN de BACO MOUSSA est 513 918 268. Le SIRET de son siège social est 513 918 268 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53513918268.
Où se situe le siège social de BACO MOUSSA ?
Le siège social de BACO MOUSSA est situé Mtsatroundrou, 97660 Bandrele.
BACO MOUSSA est-elle toujours en activité ?
Oui, BACO MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACO MOUSSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACO MOUSSA.
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