BACONNAIS PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BACONNAIS PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1990, identifié par le SIREN 380 472 514. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Grands Hardys, 56140 Saint-Marcel. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de BACONNAIS PATRICK
INSEE- Dénomination
- BACONNAIS PATRICK
- SIREN
- 380 472 514
- SIRET (siège)
- 380 472 514 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR27380472514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 472 514
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 novembre 1990
- Siège social
- LES GRANDS HARDYS, 56140, SAINT-MARCEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BACONNAIS PATRICK
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BACONNAIS PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BACONNAIS PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BACONNAIS PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56140 SAINT-MARCELSiègeActif
380 472 514 00013 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de BACONNAIS PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BACONNAIS PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACONNAIS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BACONNAIS PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACONNAIS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BACONNAIS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BACONNAIS PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1990
Questions fréquentes sur BACONNAIS PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BACONNAIS PATRICK ?
Le numéro SIREN de BACONNAIS PATRICK est 380 472 514. Le SIRET de son siège social est 380 472 514 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27380472514.
Où se situe le siège social de BACONNAIS PATRICK ?
Le siège social de BACONNAIS PATRICK est situé Les Grands Hardys, 56140 Saint-Marcel.
BACONNAIS PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BACONNAIS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACONNAIS PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACONNAIS PATRICK.
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