BACOT JEAN
ActiveBACOT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1976, identifié par le SIREN 431 066 950. Son siège social est situé Marcilly, 69790 Aigueperse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de BACOT JEAN
INSEE- Dénomination
- BACOT JEAN
- SIREN
- 431 066 950
- SIRET (siège)
- 431 066 950 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR63431066950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 066 950
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- MARCILLY, 69790, AIGUEPERSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BACOT JEAN
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Établissements de BACOT JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69790 AIGUEPERSESiègeFermé
431 066 950 00012 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 013Z
Conformité de BACOT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BACOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BACOT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur BACOT JEAN
Quel est le numéro SIREN de BACOT JEAN ?
Le numéro SIREN de BACOT JEAN est 431 066 950. Le SIRET de son siège social est 431 066 950 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63431066950.
Où se situe le siège social de BACOT JEAN ?
Le siège social de BACOT JEAN est situé Marcilly, 69790 Aigueperse.
BACOT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BACOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACOT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACOT JEAN.
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