BACOT MIREILLE
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 494 930 308, BACOT MIREILLE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2007. Son siège social est situé 4 Che des Plates, 69120 Vaulx-en-Velin. BACOT MIREILLE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de BACOT MIREILLE
INSEE- Dénomination
- BACOT MIREILLE
- SIREN
- 494 930 308
- SIRET (siège)
- 494 930 308 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR05494930308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 930 308
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 2007
- Siège social
- 4 CHE DES PLATES, 69120, VAULX-EN-VELIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BACOT MIREILLE
Autre création artistique
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Établissements de BACOT MIREILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69120 VAULX-EN-VELINSiègeActif
494 930 308 00015 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 9003B
Conformité de BACOT MIREILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACOT MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BACOT MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BACOT MIREILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2007
Questions fréquentes sur BACOT MIREILLE
Quel est le numéro SIREN de BACOT MIREILLE ?
Le numéro SIREN de BACOT MIREILLE est 494 930 308. Le SIRET de son siège social est 494 930 308 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05494930308.
Où se situe le siège social de BACOT MIREILLE ?
Le siège social de BACOT MIREILLE est situé 4 Che des Plates, 69120 Vaulx-en-Velin.
BACOT MIREILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BACOT MIREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACOT MIREILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACOT MIREILLE.
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