BACOU MOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 427 638 291, BACOU MOISE est un entrepreneur individuel créé le 8 janvier 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 Res Cap Sud 2, 11430 Gruissan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BACOU MOISE
INSEE- Dénomination
- BACOU MOISE
- SIREN
- 427 638 291
- SIRET (siège)
- 427 638 291 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR63427638291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 638 291
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 08 janvier 1992
- Siège social
- 39 RES CAP SUD 2, 11430, GRUISSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BACOU MOISE
Location de logements
Finances de BACOU MOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BACOU MOISE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BACOU MOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11430 GRUISSANSiègeActif
427 638 291 00018 · ouvert le 08 janvier 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de BACOU MOISE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BACOU MOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACOU MOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BACOU MOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACOU MOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BACOU MOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BACOU MOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 janvier 1992
Questions fréquentes sur BACOU MOISE
Quel est le numéro SIREN de BACOU MOISE ?
Le numéro SIREN de BACOU MOISE est 427 638 291. Le SIRET de son siège social est 427 638 291 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63427638291.
Où se situe le siège social de BACOU MOISE ?
Le siège social de BACOU MOISE est situé 39 Res Cap Sud 2, 11430 Gruissan.
BACOU MOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, BACOU MOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACOU MOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACOU MOISE.
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