BACQUAERT JEAN-PASCAL

Active

Siren831 047 014Entrepreneur individuel83150 BANDOLCréée le 01 juillet 2017

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 831 047 014, BACQUAERT JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2017. Son siège social est situé 71 Che de l’Escourche les Katikas, 83150 Bandol. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BACQUAERT JEAN-PASCAL

INSEE

Dénomination: BACQUAERT JEAN-PASCAL
SIREN: 831 047 014
SIRET (siège): 831 047 014 00012
N° TVA intracommunautaire: FR09831047014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 831 047 014
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 juillet 2017
Siège social: 71 CHE DE L’ESCOURCHE LES KATIKAS, 83150, BANDOL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BACQUAERT JEAN-PASCAL

Location de logements

Finances de BACQUAERT JEAN-PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACQUAERT JEAN-PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BACQUAERT JEAN-PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83150 BANDOLSiègeActif
831 047 014 00012 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de BACQUAERT JEAN-PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BACQUAERT JEAN-PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACQUAERT JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACQUAERT JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACQUAERT JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACQUAERT JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACQUAERT JEAN-PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2017

Questions fréquentes sur BACQUAERT JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BACQUAERT JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de BACQUAERT JEAN-PASCAL est 831 047 014. Le SIRET de son siège social est 831 047 014 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09831047014.

Où se situe le siège social de BACQUAERT JEAN-PASCAL ?

Le siège social de BACQUAERT JEAN-PASCAL est situé 71 Che de l’Escourche les Katikas, 83150 Bandol.