BACQUAERT YVES
ActiveBACQUAERT YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 314 452 889. Elle est domiciliée 326 rue Fontvieille, 06250 Mougins. L'entreprise déclare le code NAF 511R comme activité principale.
Fiche d'identité de BACQUAERT YVES
INSEE- Dénomination
- BACQUAERT YVES
- SIREN
- 314 452 889
- SIRET (siège)
- 314 452 889 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR20314452889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 314 452 889
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 511R
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- 326 RUE FONTVIEILLE, 06250, MOUGINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BACQUAERT YVES
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Établissements de BACQUAERT YVES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06250 MOUGINSSiègeFermé
314 452 889 00020 · ouvert le 08 novembre 1984 · NAF 511R
Conformité de BACQUAERT YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACQUAERT YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BACQUAERT YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BACQUAERT YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur BACQUAERT YVES
Quel est le numéro SIREN de BACQUAERT YVES ?
Le numéro SIREN de BACQUAERT YVES est 314 452 889. Le SIRET de son siège social est 314 452 889 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20314452889.
Où se situe le siège social de BACQUAERT YVES ?
Le siège social de BACQUAERT YVES est situé 326 rue Fontvieille, 06250 Mougins.
BACQUAERT YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, BACQUAERT YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACQUAERT YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACQUAERT YVES.
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