BACQUART SYLVAIN

Active

Siren790 018 279Entrepreneur individuel27300 BERNAYCréée le 27 décembre 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BACQUART SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 décembre 2012, identifié par le SIREN 790 018 279. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 T rue Gambetta, 27300 Bernay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de BACQUART SYLVAIN

INSEE

Dénomination: BACQUART SYLVAIN
SIREN: 790 018 279
SIRET (siège): 790 018 279 00022
N° TVA intracommunautaire: FR14790018279Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 790 018 279
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4332A
Date de création: 27 décembre 2012
Siège social: 5 T RUE GAMBETTA, 27300, BERNAY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BACQUART SYLVAIN

POSE DE VERANDAS MENUISERIE

Finances de BACQUART SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACQUART SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BACQUART SYLVAIN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

27300 BERNAYSiègeActif
790 018 279 00022 · ouvert le 02 mars 2015 · NAF 4332A
27300 BERNAYFermé
790 018 279 00014 · ouvert le 03 décembre 2012 · NAF 4332A

Documents juridiques de BACQUART SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BACQUART SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACQUART SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACQUART SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACQUART SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACQUART SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACQUART SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 27 décembre 2012

Questions fréquentes sur BACQUART SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BACQUART SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BACQUART SYLVAIN est 790 018 279. Le SIRET de son siège social est 790 018 279 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14790018279.

Où se situe le siège social de BACQUART SYLVAIN ?

Le siège social de BACQUART SYLVAIN est situé 5 T rue Gambetta, 27300 Bernay.