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BACQUET

Active
Siren814 856 480653364120 OREGUECréée le 26 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions106 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
12,0 k€
Effectif
Non publié

BACQUET est une 6533 immatriculée le 26 novembre 2015 sous le numéro SIREN 814 856 480. Son siège social est situé Quartier les Barthes Maison Baquet, 64120 Oregue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z. La direction est assurée par JEAN-LOUIS MOUGICA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BACQUET

Dénomination
BACQUET
SIREN
814 856 480
SIRET (siège)
814 856 480 00011
N° TVA intracommunautaire
FR90814856480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 856 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6533
Capital social
12 000 €
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
26 novembre 2015
Siège social
QUARTIER LES BARTHES MAISON BAQUET, 64120, OREGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BACQUET

Élevage ovins

Finances de BACQUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACQUET

JM

JEAN-LOUIS MOUGICA

Gérant

Depuis la création (26 novembre 2015) · 10 ans

IS

ISABELLE SALLABERRY

Gérant

Depuis la création (26 novembre 2015) · 10 ans

Établissements de BACQUET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64120 OREGUESiègeActif

    814 856 480 00011 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 0145Z

Documents juridiques de BACQUET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de BACQUET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACQUET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACQUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

106 décisions de justice publiées en open data mentionnent BACQUET. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BACQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACQUET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2015

Questions fréquentes sur BACQUET

Quel est le numéro SIREN de BACQUET ?

Le numéro SIREN de BACQUET est 814 856 480. Le SIRET de son siège social est 814 856 480 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90814856480.

Qui dirige BACQUET ?

BACQUET est dirigée par JEAN-LOUIS MOUGICA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BACQUET ?

Le siège social de BACQUET est situé Quartier les Barthes Maison Baquet, 64120 Oregue.

BACQUET est-elle toujours en activité ?

Oui, BACQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACQUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACQUET.

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