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BACQUEVILLE DANIEL

Active
Siren521 685 974Entrepreneur individuel31450 DEYMECréée le 26 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BACQUEVILLE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mars 2010, identifié par le SIREN 521 685 974. Son siège social est situé 32 Rte Departementale 813, 31450 Deyme. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BACQUEVILLE DANIEL

Dénomination
BACQUEVILLE DANIEL
SIREN
521 685 974
SIRET (siège)
521 685 974 00029
N° TVA intracommunautaire
FR85521685974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 685 974
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
26 mars 2010
Siège social
32 RTE DEPARTEMENTALE 813, 31450, DEYME
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BACQUEVILLE DANIEL

Vente ambulante de jouets luminants ou non, des bijoux fantaisies, des vêtements, du linge de maison

Finances de BACQUEVILLE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACQUEVILLE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BACQUEVILLE DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31450 DEYMESiègeActif

    521 685 974 00029 · ouvert le 25 avril 2019 · NAF 4789Z

  • 31450 DEYMEFermé

    521 685 974 00011 · ouvert le 26 mars 2010 · NAF 4399C

Documents juridiques de BACQUEVILLE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BACQUEVILLE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACQUEVILLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACQUEVILLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACQUEVILLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACQUEVILLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACQUEVILLE DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-04-25

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 2010

Questions fréquentes sur BACQUEVILLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BACQUEVILLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BACQUEVILLE DANIEL est 521 685 974. Le SIRET de son siège social est 521 685 974 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85521685974.

Où se situe le siège social de BACQUEVILLE DANIEL ?

Le siège social de BACQUEVILLE DANIEL est situé 32 Rte Departementale 813, 31450 Deyme.

BACQUEVILLE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BACQUEVILLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACQUEVILLE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACQUEVILLE DANIEL.

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