BACQUEZ FERNAND
Active3511Z · Production d'électricité
BACQUEZ FERNAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 2023 sous le numéro SIREN 982 978 306. Elle est domiciliée 13 Le Clos Des Vergers, 67206 Mittelhausbergen. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BACQUEZ FERNAND
INSEE- Dénomination
- BACQUEZ FERNAND
- SIREN
- 982 978 306
- SIRET (siège)
- 982 978 306 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR03982978306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 978 306
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 31 décembre 2023
- Siège social
- 13 Le Clos Des Vergers, 67206, Mittelhausbergen
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BACQUEZ FERNAND
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE
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Établissements de BACQUEZ FERNAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67206 MittelhausbergenSiègeActif
982 978 306 00016 · ouvert le 09 octobre 2023 · NAF 3511Z
Conformité de BACQUEZ FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACQUEZ FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BACQUEZ FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BACQUEZ FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 2023
Questions fréquentes sur BACQUEZ FERNAND
Quel est le numéro SIREN de BACQUEZ FERNAND ?
Le numéro SIREN de BACQUEZ FERNAND est 982 978 306. Le SIRET de son siège social est 982 978 306 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03982978306.
Où se situe le siège social de BACQUEZ FERNAND ?
Le siège social de BACQUEZ FERNAND est situé 13 Le Clos Des Vergers, 67206 Mittelhausbergen.
BACQUEZ FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, BACQUEZ FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACQUEZ FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACQUEZ FERNAND.
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