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Badache Mouslem

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Siren102 659 539Entrepreneur individuel83000 ToulonCréée le 30 mars 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Badache Mouslem est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 2026, identifié par le SIREN 102 659 539. Son siège social est situé 20 RUE Victor Micholet, 83000 Toulon. L'entreprise déclare le code NAF 5320Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Badache Mouslem

Dénomination
Badache Mouslem
SIREN
102 659 539
SIRET (siège)
102 659 539 00013
N° TVA intracommunautaire
FR40102659539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 102 659 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 mars 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
30 mars 2026
Siège social
20 RUE Victor Micholet, 83000, Toulon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Badache Mouslem

Livraison de repas à domicile à vélo (non motorisé)

Finances de Badache Mouslem

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Badache Mouslem

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Badache Mouslem

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83000 ToulonSiègeActif

    102 659 539 00013 · ouvert le 06 mars 2026 · NAF 5320Z

Documents juridiques de Badache Mouslem

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Badache Mouslem

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Badache Mouslem. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Badache Mouslem

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Badache Mouslem. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Badache Mouslem n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Badache Mouslem

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-03-06

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2026

Questions fréquentes sur Badache Mouslem

Quel est le numéro SIREN de Badache Mouslem ?

Le numéro SIREN de Badache Mouslem est 102 659 539. Le SIRET de son siège social est 102 659 539 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40102659539.

Où se situe le siège social de Badache Mouslem ?

Le siège social de Badache Mouslem est situé 20 RUE Victor Micholet, 83000 Toulon.

Badache Mouslem est-elle toujours en activité ?

Oui, Badache Mouslem est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Badache Mouslem est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Badache Mouslem.

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