BADAL DAVID GERARD
Active2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
BADAL DAVID GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2007 sous le numéro SIREN 494 401 169. Son siège social est situé Le Point du Jour, 58310 Saint-Verain. Son activité principale est fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (code NAF 2341Z).
Fiche d'identité de BADAL DAVID GERARD
INSEE- Dénomination
- BADAL DAVID GERARD
- SIREN
- 494 401 169
- SIRET (siège)
- 494 401 169 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR90494401169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 401 169
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
- Date de création
- 01 janvier 2007
- Siège social
- LE POINT DU JOUR, 58310, SAINT-VERAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BADAL DAVID GERARD
Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
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Établissements de BADAL DAVID GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58310 SAINT-VERAINSiègeActif
494 401 169 00011 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 2341Z
Conformité de BADAL DAVID GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BADAL DAVID GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BADAL DAVID GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BADAL DAVID GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2007
Questions fréquentes sur BADAL DAVID GERARD
Quel est le numéro SIREN de BADAL DAVID GERARD ?
Le numéro SIREN de BADAL DAVID GERARD est 494 401 169. Le SIRET de son siège social est 494 401 169 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90494401169.
Où se situe le siège social de BADAL DAVID GERARD ?
Le siège social de BADAL DAVID GERARD est situé Le Point du Jour, 58310 Saint-Verain.
BADAL DAVID GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BADAL DAVID GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BADAL DAVID GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BADAL DAVID GERARD.
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