BADEN BADEN
Active5630Z · Débits de boissons
- Capital social
- 1,0 M€
BADEN BADEN est une SAS immatriculée le 8 juin 2023 sous le numéro SIREN 953 291 986. Elle est domiciliée 5 C rue Jacqueline Auriol, 38230 Tignieu-Jameyzieu. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z). La direction est assurée par JEFFERSON FRAIOLI en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BADEN BADEN
INSEE- Dénomination
- BADEN BADEN
- SIREN
- 953 291 986
- SIRET (siège)
- 953 291 986 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR41953291986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 953 291 986
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 008 €
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 08 juin 2023
- Siège social
- 5 C RUE JACQUELINE AURIOL, 38230, TIGNIEU-JAMEYZIEU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BADEN BADEN
Bar d'ambiance, restaurant à thème, vente de boissons sur place et à emporter
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Finances de BADEN BADEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BADEN BADEN
INSEEÉtablissements de BADEN BADEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38230 TIGNIEU-JAMEYZIEUSiègeActif
953 291 986 00024 · ouvert le 05 octobre 2023 · NAF 5630Z
- 38230 TIGNIEU-JAMEYZIEUFermé
953 291 986 00016 · ouvert le 08 juin 2023 · NAF 7010Z
Documents juridiques de BADEN BADEN
INPIConformité de BADEN BADEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BADEN BADEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent BADEN BADEN. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 09 avril 2026 · N° 23/04560
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 27 novembre 2025 · N° 23/01237
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 mars 2023 · N° 21/01156
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 juillet 1998 · N° 96-41.959
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 avril 1996 · N° 94-12.519
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 février 1991 · N° 87-42.676
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BADEN BADEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BADEN BADEN
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vienne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 08 juin 2023
Marques déposées par BADEN BADEN
INPIBADEN BADEN est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeB B
N° 5270402 · Déposée le 19 juin 2026 · Marque figurative
Classes 41, 43 · valable jusqu’au 19 juin 2036
- Marque enregistréeBaden-Baden
N° 4981636 · Déposée le 31 juillet 2023 · Marque verbale
Classe 43 · valable jusqu’au 31 juillet 2033
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BADEN BADEN
Quel est le numéro SIREN de BADEN BADEN ?
Le numéro SIREN de BADEN BADEN est 953 291 986. Le SIRET de son siège social est 953 291 986 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41953291986.
Qui dirige BADEN BADEN ?
BADEN BADEN est dirigée par JEFFERSON FRAIOLI, président de sas.
Où se situe le siège social de BADEN BADEN ?
Le siège social de BADEN BADEN est situé 5 C rue Jacqueline Auriol, 38230 Tignieu-Jameyzieu.
BADEN BADEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BADEN BADEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BADEN BADEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BADEN BADEN.
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