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BADRANE HOUSSAM

Active
Siren812 268 779Entrepreneur individuel26500 BOURG-LES-VALENCECréée le 22 juin 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BADRANE HOUSSAM est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juin 2015, identifié par le SIREN 812 268 779. Le siège social de l'entreprise se trouve 85 rue des Encloses, 26500 Bourg-les-Valence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4782Z.

Fiche d'identité de BADRANE HOUSSAM

Dénomination
BADRANE HOUSSAM
SIREN
812 268 779
SIRET (siège)
812 268 779 00012
N° TVA intracommunautaire
FR91812268779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 268 779
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z
Date de création
22 juin 2015
Siège social
85 RUE DES ENCLOSES, 26500, BOURG-LES-VALENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BADRANE HOUSSAM

Commerce de prêt à porter.

Finances de BADRANE HOUSSAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BADRANE HOUSSAM

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BADRANE HOUSSAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26500 BOURG-LES-VALENCESiègeActif

    812 268 779 00012 · ouvert le 22 juin 2015 · NAF 4782Z

Documents juridiques de BADRANE HOUSSAM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BADRANE HOUSSAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BADRANE HOUSSAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BADRANE HOUSSAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BADRANE HOUSSAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BADRANE HOUSSAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BADRANE HOUSSAM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-06-22

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 2015

Questions fréquentes sur BADRANE HOUSSAM

Quel est le numéro SIREN de BADRANE HOUSSAM ?

Le numéro SIREN de BADRANE HOUSSAM est 812 268 779. Le SIRET de son siège social est 812 268 779 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91812268779.

Où se situe le siège social de BADRANE HOUSSAM ?

Le siège social de BADRANE HOUSSAM est situé 85 rue des Encloses, 26500 Bourg-les-Valence.

BADRANE HOUSSAM est-elle toujours en activité ?

Oui, BADRANE HOUSSAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BADRANE HOUSSAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BADRANE HOUSSAM.

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