BADTS DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BADTS DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 février 2010, identifié par le SIREN 520 109 307. Elle est domiciliée 12 rue de la Chapelle, 57970 Basse-Ham. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4520A.
Fiche d'identité de BADTS DAVID
INSEE- Dénomination
- BADTS DAVID
- SIREN
- 520 109 307
- SIRET (siège)
- 520 109 307 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR95520109307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 109 307
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4520A
- Date de création
- 10 février 2010
- Siège social
- 12 RUE DE LA CHAPELLE, 57970, BASSE-HAM
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BADTS DAVID
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Finances de BADTS DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BADTS DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BADTS DAVID
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 57970 BASSE-HAMSiègeActif
520 109 307 00014 · ouvert le 10 février 2010 · NAF 4520A
- 57480 KERLING-LES-SIERCKActif
520 109 307 00022 · ouvert le 09 avril 2015 · NAF 4520A
Documents juridiques de BADTS DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BADTS DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BADTS DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BADTS DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BADTS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BADTS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BADTS DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 février 2010
Questions fréquentes sur BADTS DAVID
Quel est le numéro SIREN de BADTS DAVID ?
Le numéro SIREN de BADTS DAVID est 520 109 307. Le SIRET de son siège social est 520 109 307 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95520109307.
Où se situe le siège social de BADTS DAVID ?
Le siège social de BADTS DAVID est situé 12 rue de la Chapelle, 57970 Basse-Ham.
BADTS DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, BADTS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BADTS DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BADTS DAVID.
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