BADUEL SYLVAIN
Active6820A · Location de logements
BADUEL SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2021 sous le numéro SIREN 911 379 162. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue du faubourg Raines, 21000 Dijon. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BADUEL SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- BADUEL SYLVAIN
- SIREN
- 911 379 162
- SIRET (siège)
- 911 379 162 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR50911379162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 379 162
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 décembre 2021
- Siège social
- 3 RUE DU FAUBOURG RAINES, 21000, DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BADUEL SYLVAIN
Location de logements
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Établissements de BADUEL SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
911 379 162 00017 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 6820A
Conformité de BADUEL SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BADUEL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BADUEL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BADUEL SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2021
Questions fréquentes sur BADUEL SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de BADUEL SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de BADUEL SYLVAIN est 911 379 162. Le SIRET de son siège social est 911 379 162 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50911379162.
Où se situe le siège social de BADUEL SYLVAIN ?
Le siège social de BADUEL SYLVAIN est situé 3 rue du faubourg Raines, 21000 Dijon.
BADUEL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BADUEL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BADUEL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BADUEL SYLVAIN.
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