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BAERT CHARLES

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Siren109 941 781Entrepreneur individuel83300 DraguignanCréée le 13 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 109 941 781, BAERT CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 13 septembre 2026. Son siège social est situé 43 RUE Notre Dame du Peuple BAERT, 83300 Draguignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BAERT CHARLES

Dénomination
BAERT CHARLES
SIREN
109 941 781
SIRET (siège)
109 941 781 00014
N° TVA intracommunautaire
FR38109941781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 941 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 septembre 2026
Siège social
43 RUE Notre Dame du Peuple BAERT, 83300, Draguignan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAERT CHARLES

LMNP

Finances de BAERT CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAERT CHARLES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAERT CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83300 DraguignanSiègeActif

    109 941 781 00014 · ouvert le 16 septembre 2026 · NAF 6820A

Documents juridiques de BAERT CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAERT CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAERT CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAERT CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAERT CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAERT CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAERT CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2026

Questions fréquentes sur BAERT CHARLES

Quel est le numéro SIREN de BAERT CHARLES ?

Le numéro SIREN de BAERT CHARLES est 109 941 781. Le SIRET de son siège social est 109 941 781 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38109941781.

Où se situe le siège social de BAERT CHARLES ?

Le siège social de BAERT CHARLES est situé 43 RUE Notre Dame du Peuple BAERT, 83300 Draguignan.

BAERT CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, BAERT CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAERT CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAERT CHARLES.

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