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BAERTSCHIGER Damien

Active
Siren952 300 085Entrepreneur individuel01630 Saint-Genis-Pouilly
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 952 300 085, BAERTSCHIGER Damien est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 273 AV François Mitterrand, 01630 Saint-Genis-Pouilly. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale. La direction est assurée par Damien BAERTSCHIGER en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Fiche d'identité de BAERTSCHIGER Damien

Dénomination
BAERTSCHIGER Damien
SIREN
952 300 085
SIRET (siège)
952 300 085 00018
N° TVA intracommunautaire
FR07952300085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 300 085
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
-
Siège social
273 AV François Mitterrand, 01630, Saint-Genis-Pouilly
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAERTSCHIGER Damien

Location meublée non professionnelle.

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Finances de BAERTSCHIGER Damien

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAERTSCHIGER Damien

DB

Damien BAERTSCHIGER

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Établissements de BAERTSCHIGER Damien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01630 Saint-Genis-PouillySiègeActif

    952 300 085 00018 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 5520Z

Documents juridiques de BAERTSCHIGER Damien

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAERTSCHIGER Damien

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAERTSCHIGER Damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAERTSCHIGER Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAERTSCHIGER Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAERTSCHIGER Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAERTSCHIGER Damien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BAERTSCHIGER Damien

Quel est le numéro SIREN de BAERTSCHIGER Damien ?

Le numéro SIREN de BAERTSCHIGER Damien est 952 300 085. Le SIRET de son siège social est 952 300 085 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07952300085.

Qui dirige BAERTSCHIGER Damien ?

BAERTSCHIGER Damien est dirigée par Damien BAERTSCHIGER, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de BAERTSCHIGER Damien ?

Le siège social de BAERTSCHIGER Damien est situé 273 AV François Mitterrand, 01630 Saint-Genis-Pouilly.

BAERTSCHIGER Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, BAERTSCHIGER Damien est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAERTSCHIGER Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAERTSCHIGER Damien.

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