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BAFFERT PATRICK

Active
Siren501 899 363Entrepreneur individuel73500 AUSSOISCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAFFERT PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 501 899 363. Son siège social est situé 38 Rte des Barrages, 73500 Aussois. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BAFFERT PATRICK

Dénomination
BAFFERT PATRICK
SIREN
501 899 363
SIRET (siège)
501 899 363 00011
N° TVA intracommunautaire
FR81501899363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 899 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
38 RTE DES BARRAGES, 73500, AUSSOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAFFERT PATRICK

Location de logements

Finances de BAFFERT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAFFERT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAFFERT PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73500 AUSSOISSiègeActif

    501 899 363 00011 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de BAFFERT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAFFERT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAFFERT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAFFERT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAFFERT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAFFERT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAFFERT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur BAFFERT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BAFFERT PATRICK ?

Le numéro SIREN de BAFFERT PATRICK est 501 899 363. Le SIRET de son siège social est 501 899 363 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81501899363.

Où se situe le siège social de BAFFERT PATRICK ?

Le siège social de BAFFERT PATRICK est situé 38 Rte des Barrages, 73500 Aussois.

BAFFERT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BAFFERT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAFFERT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAFFERT PATRICK.

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