BAGARD JEAN
Active0220Z · Exploitation forestière
BAGARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 411 390 966. Le siège social de l'entreprise se trouve à Belval (88210). Elle exerce une activité de exploitation forestière (code NAF 0220Z).
Fiche d'identité de BAGARD JEAN
INSEE- Dénomination
- BAGARD JEAN
- SIREN
- 411 390 966
- SIRET (siège)
- 411 390 966 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR06411390966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 390 966
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z - Exploitation forestière
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 88210, BELVAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAGARD JEAN
Exploitation forestière
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Établissements de BAGARD JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88210 BELVALSiègeActif
411 390 966 00017 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0220Z
Conformité de BAGARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAGARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAGARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAGARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur BAGARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de BAGARD JEAN ?
Le numéro SIREN de BAGARD JEAN est 411 390 966. Le SIRET de son siège social est 411 390 966 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06411390966.
Où se situe le siège social de BAGARD JEAN ?
Le siège social de BAGARD JEAN est situé à Belval (88210).
BAGARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BAGARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAGARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAGARD JEAN.
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