CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAGATELLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1956, identifiée par le SIREN 056 803 349. Elle est domiciliée 60 rue Tapis Vert, 13001 Marseille 1. L'entreprise déclare le code NAF 000Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BAGATELLE

Dénomination
BAGATELLE
SIREN
056 803 349
SIRET (siège)
056 803 349 00010
N° TVA intracommunautaire
FR71056803349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 056 803 349
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
000Z
Date de création
01 janvier 1956
Siège social
60 RUE TAPIS VERT, 13001, MARSEILLE 1
Établissements
3
Statut
Active

Finances de BAGATELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAGATELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAGATELLE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 13001 MARSEILLE 1SiègeFermé

    056 803 349 00010 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 514C

  • 75002 PARIS 2Fermé

    056 803 349 00036 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 514C

  • 13002 MARSEILLE 2Fermé

    056 803 349 00044 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 741J

Documents juridiques de BAGATELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 13 juin 1994

  • Acte

Comptes annuels de BAGATELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAGATELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAGATELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAGATELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

82 décisions de justice publiées en open data mentionnent BAGATELLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAGATELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAGATELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1956

Questions fréquentes sur BAGATELLE

Quel est le numéro SIREN de BAGATELLE ?

Le numéro SIREN de BAGATELLE est 056 803 349. Le SIRET de son siège social est 056 803 349 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71056803349.

Où se situe le siège social de BAGATELLE ?

Le siège social de BAGATELLE est situé 60 rue Tapis Vert, 13001 Marseille 1.

BAGATELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAGATELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1956. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAGATELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAGATELLE.