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BAGATELLE

Active
Siren300 316 130Société civile34360 SAINT-CHINIANCréée le 18 février 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
36,3 k€
Effectif
Non publié

BAGATELLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 février 1992, identifiée par le SIREN 300 316 130. Elle est domiciliée Clos Bagatelle, 34360 Saint-Chinian. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. Elle est dirigée par LUC SIMON, gérant.

Fiche d'identité de BAGATELLE

Dénomination
BAGATELLE
SIREN
300 316 130
SIRET (siège)
300 316 130 00016
N° TVA intracommunautaire
FR83300316130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 300 316 130
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
36 328,6 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
18 février 1992
Siège social
CLOS BAGATELLE , 34360, SAINT-CHINIAN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BAGATELLE

Élaborer un produit de qualité à partir des vendanges ou du vin produits par la société

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BAGATELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAGATELLE

LS

LUC SIMON

Gérant

Depuis la création (18 février 1992) · 34 ans

CS

CHRISTINE SIMON

Gérant

Depuis la création (18 février 1992) · 34 ans

Établissements de BAGATELLE

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 34360 SAINT-CHINIANSiègeActif

    300 316 130 00016 · ouvert le 31 mars 2005 · NAF 0121Z

  • 34360 SAINT-JEAN-DE-MINERVOISActif

    300 316 130 00032 · ouvert le 01 février 2014 · NAF 0121Z

  • 35136 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDEFermé

    300 316 130 00024 · ouvert le 30 décembre 1991 · NAF 1102B

Documents juridiques de BAGATELLE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 26 août 2010

  • Acte

Dépôt du 26 août 2010

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de BAGATELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAGATELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAGATELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAGATELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAGATELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAGATELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 février 1992

Marques déposées par BAGATELLE

BAGATELLE est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Je me Souviens

    N° 4218664 · Déposée le 16 octobre 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 16 octobre 2025

  • Le Clos de ma Mère

    N° 4218660 · Déposée le 16 octobre 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 16 octobre 2025

  • Clos Bagatelle

    N° 4210309 · Déposée le 16 septembre 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 16 septembre 2025

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BAGATELLE

Quel est le numéro SIREN de BAGATELLE ?

Le numéro SIREN de BAGATELLE est 300 316 130. Le SIRET de son siège social est 300 316 130 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83300316130.

Qui dirige BAGATELLE ?

BAGATELLE est dirigée par LUC SIMON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BAGATELLE ?

Le siège social de BAGATELLE est situé Clos Bagatelle, 34360 Saint-Chinian.

BAGATELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAGATELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAGATELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAGATELLE.

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