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BAGATELLE

Active
Siren453 595 068SARL85200 FONTENAY-LE-COMTECréée le 04 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions82 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

BAGATELLE est une SARL immatriculée le 4 mai 2007 sous le numéro SIREN 453 595 068. Elle est domiciliée 35 rue de la Republique, 85200 Fontenay-le-Comte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4771Z. MONIQUE CHAUSSERAY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BAGATELLE

Dénomination
BAGATELLE
SIREN
453 595 068
SIRET (siège)
453 595 068 00041
N° TVA intracommunautaire
FR55453595068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 595 068
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
4771Z
Date de création
04 mai 2007
Siège social
35 RUE DE LA REPUBLIQUE, 85200, FONTENAY-LE-COMTE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BAGATELLE

Vente d'articles de sports et de vêtements

Finances de BAGATELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAGATELLE

MC

MONIQUE CHAUSSERAY

Gérant

En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 février 2021

Anciens dirigeants (1)

YC

Yves en fonction le 21 Novembre 2013 CHAIGNE

Gérant · de novembre 2013 à juin 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BAGATELLE

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 85200 FONTENAY-LE-COMTESiègeFermé

    453 595 068 00041 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 4771Z

  • 79200 PARTHENAYFermé

    453 595 068 00017 · ouvert le 07 mai 2004 · NAF 524W

  • 17700 SURGERESFermé

    453 595 068 00025 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 4771Z

  • 85200 FONTENAY-LE-COMTEFermé

    453 595 068 00033 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 4771Z

Documents juridiques de BAGATELLE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2021

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de BAGATELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAGATELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAGATELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAGATELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

82 décisions de justice publiées en open data mentionnent BAGATELLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAGATELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAGATELLE

24 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    modification du Liquidateur Chausseray, Monique Roselyne Jacqueline

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Gérant partant : Chaigne, Yves ; modification du Gérant Chausseray, Monique Roselyne Jacqueline

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    nomination du Gérant : Chausseray, Monique, Roselyne, Jacqueline

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Gérant : CHAIGNE Yves en fonction le 21 Novembre 2013

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  24. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2007

Questions fréquentes sur BAGATELLE

Quel est le numéro SIREN de BAGATELLE ?

Le numéro SIREN de BAGATELLE est 453 595 068. Le SIRET de son siège social est 453 595 068 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55453595068.

Qui dirige BAGATELLE ?

BAGATELLE est dirigée par MONIQUE CHAUSSERAY, gérant.

Où se situe le siège social de BAGATELLE ?

Le siège social de BAGATELLE est situé 35 rue de la Republique, 85200 Fontenay-le-Comte.

BAGATELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAGATELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAGATELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAGATELLE.

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