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BAGATELLE

Active
Siren528 542 855SCI56170 QUIBERONCréée le 24 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions82 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BAGATELLE est une SCI immatriculée le 24 novembre 2010 sous le numéro SIREN 528 542 855. Elle est domiciliée 24 Rte de Kerne, 56170 Quiberon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIE-PIERRE PELLEN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BAGATELLE

Dénomination
BAGATELLE
SIREN
528 542 855
SIRET (siège)
528 542 855 00010
N° TVA intracommunautaire
FR35528542855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 542 855
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 novembre 2010
Siège social
24 RTE DE KERNE, 56170, QUIBERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAGATELLE

L'acquisition, la réception comme apports, la construction, la gestion, la location et l'exploitation de tous biens immeubles.

Finances de BAGATELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAGATELLE

PH

PAULINE HAMON

Autre

Depuis la création (24 novembre 2010) · 15 ans

GH

GUILLAUME HAMON

Autre

Depuis la création (24 novembre 2010) · 15 ans

MP

MARIE-PIERRE PELLEN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 novembre 2010) · 15 ans

Établissements de BAGATELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56170 QUIBERONSiègeActif

    528 542 855 00010 · ouvert le 12 novembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de BAGATELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de BAGATELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAGATELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAGATELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAGATELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

82 décisions de justice publiées en open data mentionnent BAGATELLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAGATELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAGATELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-11-24 · Début d'activité : 2010-11-12

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2010

Questions fréquentes sur BAGATELLE

Quel est le numéro SIREN de BAGATELLE ?

Le numéro SIREN de BAGATELLE est 528 542 855. Le SIRET de son siège social est 528 542 855 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35528542855.

Qui dirige BAGATELLE ?

BAGATELLE est dirigée par MARIE-PIERRE PELLEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BAGATELLE ?

Le siège social de BAGATELLE est situé 24 Rte de Kerne, 56170 Quiberon.

BAGATELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAGATELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAGATELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAGATELLE.

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