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BAGATELLE

Active
Siren908 497 845SARL73640 SAINTE-FOY-TARENTAISECréée le 22 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions82 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

BAGATELLE est une SARL immatriculée le 22 décembre 2021 sous le numéro SIREN 908 497 845. Son siège social est situé Rte de Val d'Isere Lieudit Piperon, 73640 Sainte-Foy-Tarentaise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6810Z. VALERIE MAERTENS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BAGATELLE

Dénomination
BAGATELLE
SIREN
908 497 845
SIRET (siège)
908 497 845 00010
N° TVA intracommunautaire
FR60908497845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 497 845
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
22 décembre 2021
Siège social
RTE DE VAL D'ISERE LIEUDIT PIPERON, 73640, SAINTE-FOY-TARENTAISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAGATELLE

L'achat, la construction, la gestion de biens immobiliers, la rénovation et la réhabilitation d'un plateau nu à usage d'habitation, la participation de la société par tous moyens dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet.

Finances de BAGATELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAGATELLE

VM

VALERIE MAERTENS

Gérant

Depuis la création (22 décembre 2021) · 4 ans

Anciens dirigeants (1)

LB

Laurent Fernand BAZILE

Gérant · de décembre 2021 à juillet 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BAGATELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73640 SAINTE-FOY-TARENTAISESiègeActif

    908 497 845 00010 · ouvert le 07 décembre 2021 · NAF 6810Z

Documents juridiques de BAGATELLE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2023

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de BAGATELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAGATELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAGATELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAGATELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

82 décisions de justice publiées en open data mentionnent BAGATELLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAGATELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAGATELLE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Gérant : MAERTENS Valérie Danielle Anne Simonne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-12-22 · Début d'activité : 2021-12-07

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2021

Questions fréquentes sur BAGATELLE

Quel est le numéro SIREN de BAGATELLE ?

Le numéro SIREN de BAGATELLE est 908 497 845. Le SIRET de son siège social est 908 497 845 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60908497845.

Qui dirige BAGATELLE ?

BAGATELLE est dirigée par VALERIE MAERTENS, gérant.

Où se situe le siège social de BAGATELLE ?

Le siège social de BAGATELLE est situé Rte de Val d'Isere Lieudit Piperon, 73640 Sainte-Foy-Tarentaise.

BAGATELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAGATELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAGATELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAGATELLE.

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