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BAGNOL

Active
Siren842 297 202SCI94550 CHEVILLY-LARUECréée le 13 septembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

BAGNOL est une SCI immatriculée le 13 septembre 2018 sous le numéro SIREN 842 297 202. Son siège social est situé 23 rue Albert Thuret, 94550 Chevilly-Larue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FABRICE LETOUZE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BAGNOL

Dénomination
BAGNOL
SIREN
842 297 202
SIRET (siège)
842 297 202 00017
N° TVA intracommunautaire
FR05842297202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 842 297 202
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 septembre 2018
Siège social
23 RUE ALBERT THURET, 94550, CHEVILLY-LARUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAGNOL

Gestion immobilière.

Finances de BAGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAGNOL

GL

GUILLAUME LETOUZE

Autre

Depuis la création (13 septembre 2018) · 8 ans

FL

FABRICE LETOUZE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 septembre 2018) · 8 ans

CP

COLETTE POURRIER

Autre

Depuis la création (13 septembre 2018) · 8 ans

Établissements de BAGNOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94550 CHEVILLY-LARUESiègeActif

    842 297 202 00017 · ouvert le 12 septembre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de BAGNOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de BAGNOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAGNOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent BAGNOL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAGNOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-09-12

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2018

Questions fréquentes sur BAGNOL

Quel est le numéro SIREN de BAGNOL ?

Le numéro SIREN de BAGNOL est 842 297 202. Le SIRET de son siège social est 842 297 202 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05842297202.

Qui dirige BAGNOL ?

BAGNOL est dirigée par FABRICE LETOUZE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BAGNOL ?

Le siège social de BAGNOL est situé 23 rue Albert Thuret, 94550 Chevilly-Larue.

BAGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAGNOL.

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