BAGNOLET CONFECTIONS
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
Enregistrée sous le numéro SIREN 509 809 976, BAGNOLET CONFECTIONS est une SARL créée le 12 janvier 2009. Son siège social est situé 210 rue Sadi Carnot, 93170 Bagnolet. BAGNOLET CONFECTIONS relève du secteur fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z).
Fiche d'identité de BAGNOLET CONFECTIONS
INSEE- Dénomination
- BAGNOLET CONFECTIONS
- SIREN
- 509 809 976
- SIRET (siège)
- 509 809 976 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR94509809976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 809 976
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- 12 janvier 2009
- Siège social
- 210 RUE SADI CARNOT, 93170, BAGNOLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de BAGNOLET CONFECTIONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAGNOLET CONFECTIONS
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de janvier 2009 à juillet 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BAGNOLET CONFECTIONS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93170 BAGNOLETSiègeFermé
509 809 976 00012 · ouvert le 12 janvier 2009 · NAF 1413Z
Documents juridiques de BAGNOLET CONFECTIONS
INPIConformité de BAGNOLET CONFECTIONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAGNOLET CONFECTIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BAGNOLET CONFECTIONS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BAGNOLET CONFECTIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAGNOLET CONFECTIONS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-01-12
- création
Date d'effet : 12 janvier 2009
Questions fréquentes sur BAGNOLET CONFECTIONS
Quel est le numéro SIREN de BAGNOLET CONFECTIONS ?
Le numéro SIREN de BAGNOLET CONFECTIONS est 509 809 976. Le SIRET de son siège social est 509 809 976 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94509809976.
Où se situe le siège social de BAGNOLET CONFECTIONS ?
Le siège social de BAGNOLET CONFECTIONS est situé 210 rue Sadi Carnot, 93170 Bagnolet.
BAGNOLET CONFECTIONS est-elle toujours en activité ?
Oui, BAGNOLET CONFECTIONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAGNOLET CONFECTIONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAGNOLET CONFECTIONS.
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