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BAGNOLET CONFECTIONS

Active
Siren509 809 976SARL93170 BAGNOLETCréée le 12 janvier 2009

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 509 809 976, BAGNOLET CONFECTIONS est une SARL créée le 12 janvier 2009. Son siège social est situé 210 rue Sadi Carnot, 93170 Bagnolet. BAGNOLET CONFECTIONS relève du secteur fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z).

Fiche d'identité de BAGNOLET CONFECTIONS

Dénomination
BAGNOLET CONFECTIONS
SIREN
509 809 976
SIRET (siège)
509 809 976 00012
N° TVA intracommunautaire
FR94509809976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 809 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
12 janvier 2009
Siège social
210 RUE SADI CARNOT, 93170, BAGNOLET
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BAGNOLET CONFECTIONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BAGNOLET CONFECTIONS

Anciens dirigeants (1)

DI

Dragica ILIC

Gérant · de janvier 2009 à juillet 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BAGNOLET CONFECTIONS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93170 BAGNOLETSiègeFermé

    509 809 976 00012 · ouvert le 12 janvier 2009 · NAF 1413Z

Documents juridiques de BAGNOLET CONFECTIONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2009

  • Acte

Conformité de BAGNOLET CONFECTIONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAGNOLET CONFECTIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BAGNOLET CONFECTIONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAGNOLET CONFECTIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAGNOLET CONFECTIONS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-01-12

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2009

Questions fréquentes sur BAGNOLET CONFECTIONS

Quel est le numéro SIREN de BAGNOLET CONFECTIONS ?

Le numéro SIREN de BAGNOLET CONFECTIONS est 509 809 976. Le SIRET de son siège social est 509 809 976 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94509809976.

Où se situe le siège social de BAGNOLET CONFECTIONS ?

Le siège social de BAGNOLET CONFECTIONS est situé 210 rue Sadi Carnot, 93170 Bagnolet.

BAGNOLET CONFECTIONS est-elle toujours en activité ?

Oui, BAGNOLET CONFECTIONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAGNOLET CONFECTIONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAGNOLET CONFECTIONS.

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