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Bagran Fatma

Active
Siren938 274 446Entrepreneur individuel74950 ScionzierCréée le 31 janvier 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Bagran Fatma est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 2025, identifié par le SIREN 938 274 446. Elle est domiciliée 19 AV de la colombiere RDC porte de droite, 74950 Scionzier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de Bagran Fatma

Dénomination
Bagran Fatma
SIREN
938 274 446
SIRET (siège)
938 274 446 00013
N° TVA intracommunautaire
FR41938274446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 274 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
31 janvier 2025
Siège social
19 AV de la colombiere RDC porte de droite, 74950, Scionzier
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bagran Fatma

Nettoyage de tous types de locaux et particuliers

Finances de Bagran Fatma

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bagran Fatma

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bagran Fatma

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74950 ScionzierSiègeActif

    938 274 446 00013 · ouvert le 09 décembre 2024 · NAF 8121Z

Documents juridiques de Bagran Fatma

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Bagran Fatma

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bagran Fatma. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bagran Fatma

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bagran Fatma. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bagran Fatma n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bagran Fatma

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2025

Questions fréquentes sur Bagran Fatma

Quel est le numéro SIREN de Bagran Fatma ?

Le numéro SIREN de Bagran Fatma est 938 274 446. Le SIRET de son siège social est 938 274 446 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41938274446.

Où se situe le siège social de Bagran Fatma ?

Le siège social de Bagran Fatma est situé 19 AV de la colombiere RDC porte de droite, 74950 Scionzier.

Bagran Fatma est-elle toujours en activité ?

Oui, Bagran Fatma est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bagran Fatma est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bagran Fatma.

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