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BAH MOUSSA

Active
Siren982 686 529Entrepreneur individuel38230 TIGNIEU-JAMEYZIEUCréée le 20 décembre 2023

5320Z · Autres activités de poste et de courrier

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 982 686 529, BAH MOUSSA est un entrepreneur individuel créé le 20 décembre 2023. Elle est domiciliée 40 Rte de Cremieu, 38230 Tignieu-Jameyzieu. Elle exerce une activité de autres activités de poste et de courrier (code NAF 5320Z).

Fiche d'identité de BAH MOUSSA

Dénomination
BAH MOUSSA
SIREN
982 686 529
SIRET (siège)
982 686 529 00016
N° TVA intracommunautaire
FR00982686529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 686 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z - Autres activités de poste et de courrier
Date de création
20 décembre 2023
Siège social
40 RTE DE CREMIEU, 38230, TIGNIEU-JAMEYZIEU
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BAH MOUSSA

COURSIER A VELO

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Établissements de BAH MOUSSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38230 TIGNIEU-JAMEYZIEUSiègeActif

    982 686 529 00016 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 5320Z

Conformité de BAH MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAH MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAH MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAH MOUSSA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-01-01

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2023

Questions fréquentes sur BAH MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de BAH MOUSSA ?

Le numéro SIREN de BAH MOUSSA est 982 686 529. Le SIRET de son siège social est 982 686 529 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00982686529.

Où se situe le siège social de BAH MOUSSA ?

Le siège social de BAH MOUSSA est situé 40 Rte de Cremieu, 38230 Tignieu-Jameyzieu.

BAH MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, BAH MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAH MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAH MOUSSA.

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