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BAHA MOHAND

Active
Siren798 827 416Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 01 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAHA MOHAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2013, identifié par le SIREN 798 827 416. Son siège social est situé 47 rue Gatien Arnoult, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5911A.

Fiche d'identité de BAHA MOHAND

Dénomination
BAHA MOHAND
SIREN
798 827 416
SIRET (siège)
798 827 416 00016
N° TVA intracommunautaire
FR66798827416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 827 416
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5911A
Date de création
01 décembre 2013
Siège social
47 RUE GATIEN ARNOULT, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAHA MOHAND

Production de films et de programmes pour la télévision

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Finances de BAHA MOHAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAHA MOHAND

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BAHA MOHAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    798 827 416 00016 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 5911A

Documents juridiques de BAHA MOHAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAHA MOHAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAHA MOHAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAHA MOHAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAHA MOHAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAHA MOHAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAHA MOHAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2013

Questions fréquentes sur BAHA MOHAND

Quel est le numéro SIREN de BAHA MOHAND ?

Le numéro SIREN de BAHA MOHAND est 798 827 416. Le SIRET de son siège social est 798 827 416 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66798827416.

Où se situe le siège social de BAHA MOHAND ?

Le siège social de BAHA MOHAND est situé 47 rue Gatien Arnoult, 31000 Toulouse.

BAHA MOHAND est-elle toujours en activité ?

Oui, BAHA MOHAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAHA MOHAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAHA MOHAND.

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