797 484 862
Active6831Z · Agences immobilières
Fiche d'identité de 797 484 862
INSEE- Dénomination
- 797 484 862
- SIREN
- 797 484 862
- SIRET (siège)
- 797 484 862 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR38797484862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 484 862
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 01 octobre 2013
- Siège social
- ARTIX
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 797 484 862
Agences immobilières
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Dirigeants et représentants de 797 484 862
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 797 484 862
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- ARTIXSiègeActif
797 484 862 00041 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 6831Z
- PAUFermé
797 484 862 00017 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 4791B
- PAUFermé
797 484 862 00025 · ouvert le 06 mai 2019 · NAF 6831Z
- ARTIXFermé
797 484 862 00033 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 6831Z
Conformité de 797 484 862
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 797 484 862. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 797 484 862 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 797 484 862
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2013
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