BAI CHAPELLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
BAI CHAPELLE est une SCI immatriculée le 3 juillet 2024 sous le numéro SIREN 930 605 423. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 RUE de la Crée, 21590 Santenay. BAI CHAPELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par Simon CHAPELLE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BAI CHAPELLE
INSEE- Dénomination
- BAI CHAPELLE
- SIREN
- 930 605 423
- SIRET (siège)
- 930 605 423 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR14930605423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 930 605 423
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 juillet 2024
- Siège social
- 11 RUE de la Crée, 21590, Santenay
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BAI CHAPELLE
- l'acquisition, l'administration, l'attribution, la gestion par location ou autrement, la mise à disposition gratuite au profit des associés de tous immeubles et biens immobiliers, la vente de tous immeubles et biens immobiliers, - toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.
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Finances de BAI CHAPELLE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAI CHAPELLE
INSEEDEFS HOLDING
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 juillet 2024) · 2 ans
Établissements de BAI CHAPELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21590 SantenaySiègeActif
930 605 423 00019 · ouvert le 28 juin 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de BAI CHAPELLE
INPIConformité de BAI CHAPELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAI CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BAI CHAPELLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BAI CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAI CHAPELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-07-03 · Début d'activité : 2024-06-28
- création
Date d'effet : 03 juillet 2024
Questions fréquentes sur BAI CHAPELLE
Quel est le numéro SIREN de BAI CHAPELLE ?
Le numéro SIREN de BAI CHAPELLE est 930 605 423. Le SIRET de son siège social est 930 605 423 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14930605423.
Qui dirige BAI CHAPELLE ?
BAI CHAPELLE est dirigée par Simon CHAPELLE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BAI CHAPELLE ?
Le siège social de BAI CHAPELLE est situé 11 RUE de la Crée, 21590 Santenay.
BAI CHAPELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAI CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAI CHAPELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAI CHAPELLE.
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