BAILEY DAVID MARK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 993 078 674, BAILEY DAVID MARK est un entrepreneur individuel créé le 17 novembre 2025. Son siège social est situé 6 ALL du Périgord APT 222 - 2E ETAGE, 31770 Colomiers. L'entreprise déclare le code NAF 1072Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BAILEY DAVID MARK
INSEE- Dénomination
- BAILEY DAVID MARK
- SIREN
- 993 078 674
- SIRET (siège)
- 993 078 674 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR53993078674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 078 674
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1072Z
- Date de création
- 17 novembre 2025
- Siège social
- 6 ALL du Périgord APT 222 - 2E ETAGE, 31770, Colomiers
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAILEY DAVID MARK
FABRICATION ET VENTE DE PATISSERIE SECHE EN AMBULANT
Finances de BAILEY DAVID MARK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAILEY DAVID MARK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAILEY DAVID MARK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31770 ColomiersSiègeActif
993 078 674 00013 · ouvert le 14 novembre 2025 · NAF 1072Z
Documents juridiques de BAILEY DAVID MARK
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BAILEY DAVID MARK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILEY DAVID MARK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAILEY DAVID MARK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILEY DAVID MARK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILEY DAVID MARK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAILEY DAVID MARK
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-28 · Début d'activité : 2025-11-14
- création
Date d'effet : 17 novembre 2025
Questions fréquentes sur BAILEY DAVID MARK
Quel est le numéro SIREN de BAILEY DAVID MARK ?
Le numéro SIREN de BAILEY DAVID MARK est 993 078 674. Le SIRET de son siège social est 993 078 674 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53993078674.
Où se situe le siège social de BAILEY DAVID MARK ?
Le siège social de BAILEY DAVID MARK est situé 6 ALL du Périgord APT 222 - 2E ETAGE, 31770 Colomiers.
BAILEY DAVID MARK est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILEY DAVID MARK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILEY DAVID MARK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILEY DAVID MARK.
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