BAILHACHE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 339 828 030, BAILHACHE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 janvier 1987. Elle est domiciliée 2 B rue du 23 Aout 1944, 27930 Gravigny. L'entreprise déclare le code NAF 8299Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BAILHACHE PASCAL
INSEE- Dénomination
- BAILHACHE PASCAL
- SIREN
- 339 828 030
- SIRET (siège)
- 339 828 030 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR37339828030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 828 030
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8299Z
- Date de création
- 15 janvier 1987
- Siège social
- 2 B RUE DU 23 AOUT 1944, 27930, GRAVIGNY
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BAILHACHE PASCAL
Apporteur d'affaires
Finances de BAILHACHE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAILHACHE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAILHACHE PASCAL
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 27930 GRAVIGNYSiègeActif
339 828 030 00033 · ouvert le 25 décembre 2014 · NAF 8299Z
- 27240 THOMER LA SOGNEActif
339 828 030 00017 · ouvert le 05 janvier 1987
- 27930 LE BOULAY-MORINFermé
339 828 030 00025 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 4322A
- 27000 EVREUXFermé
339 828 030 00041 · ouvert le 01 août 2008 · NAF 4322A
Documents juridiques de BAILHACHE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAILHACHE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILHACHE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAILHACHE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILHACHE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILHACHE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAILHACHE PASCAL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 janvier 1987
Questions fréquentes sur BAILHACHE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BAILHACHE PASCAL ?
Le numéro SIREN de BAILHACHE PASCAL est 339 828 030. Le SIRET de son siège social est 339 828 030 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37339828030.
Où se situe le siège social de BAILHACHE PASCAL ?
Le siège social de BAILHACHE PASCAL est situé 2 B rue du 23 Aout 1944, 27930 Gravigny.
BAILHACHE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILHACHE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILHACHE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILHACHE PASCAL.
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