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BAILLE EMMANUEL

Active
Siren439 249 400Entrepreneur individuel34340 MARSEILLANCréée le 01 août 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLE EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2001, identifié par le SIREN 439 249 400. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 bd Anatole France, 34340 Marseillan. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de BAILLE EMMANUEL

Dénomination
BAILLE EMMANUEL
SIREN
439 249 400
SIRET (siège)
439 249 400 00011
N° TVA intracommunautaire
FR11439249400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 249 400
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 août 2001
Siège social
1 BD ANATOLE FRANCE, 34340, MARSEILLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLE EMMANUEL

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Finances de BAILLE EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLE EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BAILLE EMMANUEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34340 MARSEILLANSiègeFermé

    439 249 400 00011 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 011G

Documents juridiques de BAILLE EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BAILLE EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLE EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLE EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLE EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2001

Questions fréquentes sur BAILLE EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BAILLE EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BAILLE EMMANUEL est 439 249 400. Le SIRET de son siège social est 439 249 400 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11439249400.

Où se situe le siège social de BAILLE EMMANUEL ?

Le siège social de BAILLE EMMANUEL est situé 1 bd Anatole France, 34340 Marseillan.

BAILLE EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLE EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLE EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLE EMMANUEL.

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