BAILLE FRANCIS
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 395 176 142, BAILLE FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Elle est domiciliée 9 rue des Vignes, 34070 Montpellier. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BAILLE FRANCIS
INSEE- Dénomination
- BAILLE FRANCIS
- SIREN
- 395 176 142
- SIRET (siège)
- 395 176 142 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR64395176142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 176 142
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- 9 RUE DES VIGNES, 34070, MONTPELLIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAILLE FRANCIS
Culture de la vigne
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Établissements de BAILLE FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34070 MONTPELLIERSiègeActif
395 176 142 00010 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z
Conformité de BAILLE FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAILLE FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur BAILLE FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de BAILLE FRANCIS ?
Le numéro SIREN de BAILLE FRANCIS est 395 176 142. Le SIRET de son siège social est 395 176 142 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64395176142.
Où se situe le siège social de BAILLE FRANCIS ?
Le siège social de BAILLE FRANCIS est situé 9 rue des Vignes, 34070 Montpellier.
BAILLE FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLE FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLE FRANCIS.
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