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BAILLE FREDERIC

Active
Siren513 417 576Entrepreneur individuel04190 LES MEESCréée le 01 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLE FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2009, identifié par le SIREN 513 417 576. Le siège social de l'entreprise se trouve Dabisse Quartier Ragony, 04190 Les Mees. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BAILLE FREDERIC

Dénomination
BAILLE FREDERIC
SIREN
513 417 576
SIRET (siège)
513 417 576 00016
N° TVA intracommunautaire
FR22513417576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 417 576
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 juillet 2009
Siège social
DABISSE QUARTIER RAGONY, 04190, LES MEES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLE FREDERIC

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BAILLE FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLE FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLE FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04190 LES MEESSiègeActif

    513 417 576 00016 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BAILLE FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLE FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLE FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2009

Questions fréquentes sur BAILLE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BAILLE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BAILLE FREDERIC est 513 417 576. Le SIRET de son siège social est 513 417 576 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22513417576.

Où se situe le siège social de BAILLE FREDERIC ?

Le siège social de BAILLE FREDERIC est situé Dabisse Quartier Ragony, 04190 Les Mees.

BAILLE FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLE FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLE FREDERIC.

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