BAILLE MICHEL
Active0210Z · Sylviculture et autres activités forestières
BAILLE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2021 sous le numéro SIREN 909 454 431. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Dessus de Chailluz, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).
Fiche d'identité de BAILLE MICHEL
INSEE- Dénomination
- BAILLE MICHEL
- SIREN
- 909 454 431
- SIRET (siège)
- 909 454 431 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR73909454431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 454 431
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
- Date de création
- 01 janvier 2021
- Siège social
- CHE DES DESSUS DE CHAILLUZ, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAILLE MICHEL
Sylviculture et autres activités forestières
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Établissements de BAILLE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
909 454 431 00018 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0210Z
Conformité de BAILLE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAILLE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2021
Questions fréquentes sur BAILLE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BAILLE MICHEL ?
Le numéro SIREN de BAILLE MICHEL est 909 454 431. Le SIRET de son siège social est 909 454 431 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73909454431.
Où se situe le siège social de BAILLE MICHEL ?
Le siège social de BAILLE MICHEL est situé Che des Dessus de Chailluz, 25000 Besancon.
BAILLE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLE MICHEL.
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