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BAILLE MICHEL

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Siren909 454 431Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 janvier 2021

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

BAILLE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2021 sous le numéro SIREN 909 454 431. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Dessus de Chailluz, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).

Fiche d'identité de BAILLE MICHEL

Dénomination
BAILLE MICHEL
SIREN
909 454 431
SIRET (siège)
909 454 431 00018
N° TVA intracommunautaire
FR73909454431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 454 431
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
01 janvier 2021
Siège social
CHE DES DESSUS DE CHAILLUZ, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLE MICHEL

Sylviculture et autres activités forestières

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Établissements de BAILLE MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    909 454 431 00018 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0210Z

Conformité de BAILLE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAILLE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2021

Questions fréquentes sur BAILLE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BAILLE MICHEL ?

Le numéro SIREN de BAILLE MICHEL est 909 454 431. Le SIRET de son siège social est 909 454 431 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73909454431.

Où se situe le siège social de BAILLE MICHEL ?

Le siège social de BAILLE MICHEL est situé Che des Dessus de Chailluz, 25000 Besancon.

BAILLE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLE MICHEL.