CheckersProcédures

BAILLET DANIEL

Active
Siren314 516 592Entrepreneur individuel05100 BRIANCONCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 314 516 592. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Gen Barbot, 05100 Briancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BAILLET DANIEL

Dénomination
BAILLET DANIEL
SIREN
314 516 592
SIRET (siège)
314 516 592 00057
N° TVA intracommunautaire
FR39314516592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 516 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
RUE GEN BARBOT, 05100, BRIANCON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BAILLET DANIEL

Location de logements

Finances de BAILLET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLET DANIEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 05100 BRIANCONSiègeActif

    314 516 592 00057 · ouvert le 31 juillet 2018 · NAF 6820A

  • 47000 AGENActif

    314 516 592 00065 · ouvert le 30 juillet 2018 · NAF 6820A

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    314 516 592 00032 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 741J

Documents juridiques de BAILLET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur BAILLET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BAILLET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BAILLET DANIEL est 314 516 592. Le SIRET de son siège social est 314 516 592 00057. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39314516592.

Où se situe le siège social de BAILLET DANIEL ?

Le siège social de BAILLET DANIEL est situé rue Gen Barbot, 05100 Briancon.

BAILLET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLET DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Briancon

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Briancon

Entreprises du même secteur à Briancon

Entreprises à Briancon

Toutes les entreprises à Briancon