BAILLET FRANCIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 311 904 908, BAILLET FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Mont Luc, 40190 Hontanx. BAILLET FRANCIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BAILLET FRANCIS
INSEE- Dénomination
- BAILLET FRANCIS
- SIREN
- 311 904 908
- SIRET (siège)
- 311 904 908 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR65311904908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 311 904 908
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1984
- Siège social
- LD MONT LUC, 40190, HONTANX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAILLET FRANCIS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BAILLET FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40190 HONTANXSiègeActif
311 904 908 00010 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 6820B
Conformité de BAILLET FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLET FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLET FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAILLET FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1984
Questions fréquentes sur BAILLET FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de BAILLET FRANCIS ?
Le numéro SIREN de BAILLET FRANCIS est 311 904 908. Le SIRET de son siège social est 311 904 908 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65311904908.
Où se situe le siège social de BAILLET FRANCIS ?
Le siège social de BAILLET FRANCIS est situé Ld Mont Luc, 40190 Hontanx.
BAILLET FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLET FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLET FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLET FRANCIS.
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