950 998 104
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 950 998 104
INSEE- Dénomination
- 950 998 104
- SIREN
- 950 998 104
- SIRET (siège)
- 950 998 104 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR60950998104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 950 998 104
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 28 mars 2023
- Siège social
- Écueil
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 950 998 104
Culture de la vigne.
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Dirigeants et représentants de 950 998 104
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 950 998 104
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ÉcueilSiègeActif
950 998 104 00018 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0121Z
Conformité de 950 998 104
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 950 998 104. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 950 998 104 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 950 998 104
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 mars 2023
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