BAILLET JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAILLET JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 1989, identifié par le SIREN 349 856 567. Son siège social est situé 34 rue Camille Pelletan, 16600 Ruelle-sur-Touvre. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de BAILLET JEAN
INSEE- Dénomination
- BAILLET JEAN
- SIREN
- 349 856 567
- SIRET (siège)
- 349 856 567 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR31349856567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 856 567
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 08 février 1989
- Siège social
- 34 RUE CAMILLE PELLETAN, 16600, RUELLE-SUR-TOUVRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAILLET JEAN
Location de logements
Finances de BAILLET JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAILLET JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAILLET JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 16600 RUELLE-SUR-TOUVRESiègeActif
349 856 567 00020 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820A
- 86170 NEUVILLE-DE-POITOUFermé
349 856 567 00012 · ouvert le 08 février 1989 · NAF 702A
Documents juridiques de BAILLET JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAILLET JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAILLET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAILLET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 février 1989
Questions fréquentes sur BAILLET JEAN
Quel est le numéro SIREN de BAILLET JEAN ?
Le numéro SIREN de BAILLET JEAN est 349 856 567. Le SIRET de son siège social est 349 856 567 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31349856567.
Où se situe le siège social de BAILLET JEAN ?
Le siège social de BAILLET JEAN est situé 34 rue Camille Pelletan, 16600 Ruelle-sur-Touvre.
BAILLET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLET JEAN.
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