BAILLET MICHEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 412 179 160, BAILLET MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 4 février 1990. Son siège social est situé Marcais, 03390 Chappes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de BAILLET MICHEL
INSEE- Dénomination
- BAILLET MICHEL
- SIREN
- 412 179 160
- SIRET (siège)
- 412 179 160 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR19412179160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 179 160
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 04 février 1990
- Siège social
- MARCAIS, 03390, CHAPPES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAILLET MICHEL
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Établissements de BAILLET MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 03390 CHAPPESSiègeFermé
412 179 160 00012 · ouvert le 04 février 1990 · NAF 011A
Conformité de BAILLET MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAILLET MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 février 1990
Questions fréquentes sur BAILLET MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BAILLET MICHEL ?
Le numéro SIREN de BAILLET MICHEL est 412 179 160. Le SIRET de son siège social est 412 179 160 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19412179160.
Où se situe le siège social de BAILLET MICHEL ?
Le siège social de BAILLET MICHEL est situé Marcais, 03390 Chappes.
BAILLET MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLET MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLET MICHEL.
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