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BAILLET SEBASTIEN

Active
Siren791 019 490Entrepreneur individuel51390 COURMASCréée le 06 février 2013

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BAILLET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 février 2013 sous le numéro SIREN 791 019 490. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue H Landragin, 51390 Courmas. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BAILLET SEBASTIEN

Dénomination
BAILLET SEBASTIEN
SIREN
791 019 490
SIRET (siège)
791 019 490 00030
N° TVA intracommunautaire
FR42791019490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 019 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
06 février 2013
Siège social
15 RUE H LANDRAGIN, 51390, COURMAS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BAILLET SEBASTIEN

CULTURE DE LA VIGNE

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Établissements de BAILLET SEBASTIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 51390 COURMASSiègeActif

    791 019 490 00030 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 0121Z

  • 51170 CHAUMUZYFermé

    791 019 490 00014 · ouvert le 06 février 2013 · NAF 7022Z

  • 51170 CHAUMUZYFermé

    791 019 490 00022 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 0121Z

Conformité de BAILLET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAILLET SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2013

Questions fréquentes sur BAILLET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BAILLET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BAILLET SEBASTIEN est 791 019 490. Le SIRET de son siège social est 791 019 490 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42791019490.

Où se situe le siège social de BAILLET SEBASTIEN ?

Le siège social de BAILLET SEBASTIEN est situé 15 rue H Landragin, 51390 Courmas.

BAILLET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLET SEBASTIEN.

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