BAILLETTE YVES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAILLETTE YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 319 101 465. Son siège social est situé Res de l'Aigle Noir, 05240 La Salle-les-Alpes. Son activité principale relève du code NAF 702A.
Fiche d'identité de BAILLETTE YVES
INSEE- Dénomination
- BAILLETTE YVES
- SIREN
- 319 101 465
- SIRET (siège)
- 319 101 465 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR58319101465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 319 101 465
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- RES DE L'AIGLE NOIR, 05240, LA SALLE-LES-ALPES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAILLETTE YVES
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Finances de BAILLETTE YVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAILLETTE YVES
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BAILLETTE YVES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 05240 LA SALLE-LES-ALPESSiègeFermé
319 101 465 00015 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 702A
Documents juridiques de BAILLETTE YVES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAILLETTE YVES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLETTE YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAILLETTE YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLETTE YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLETTE YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAILLETTE YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur BAILLETTE YVES
Quel est le numéro SIREN de BAILLETTE YVES ?
Le numéro SIREN de BAILLETTE YVES est 319 101 465. Le SIRET de son siège social est 319 101 465 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58319101465.
Où se situe le siège social de BAILLETTE YVES ?
Le siège social de BAILLETTE YVES est situé Res de l'Aigle Noir, 05240 La Salle-les-Alpes.
BAILLETTE YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLETTE YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLETTE YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLETTE YVES.
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