BAILLEUL BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAILLEUL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 428 717 169. Le siège social de l'entreprise se trouve La Crevasse des Jards, 85360 Tranche-sur-Mer (la). Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de BAILLEUL BERNARD
INSEE- Dénomination
- BAILLEUL BERNARD
- SIREN
- 428 717 169
- SIRET (siège)
- 428 717 169 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR01428717169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 717 169
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- LA CREVASSE DES JARDS, 85360, TRANCHE-SUR-MER (LA)
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAILLEUL BERNARD
Location de logements
Finances de BAILLEUL BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAILLEUL BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAILLEUL BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85360 TRANCHE-SUR-MER (LA)SiègeActif
428 717 169 00018 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de BAILLEUL BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAILLEUL BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLEUL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAILLEUL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLEUL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLEUL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAILLEUL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur BAILLEUL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BAILLEUL BERNARD ?
Le numéro SIREN de BAILLEUL BERNARD est 428 717 169. Le SIRET de son siège social est 428 717 169 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01428717169.
Où se situe le siège social de BAILLEUL BERNARD ?
Le siège social de BAILLEUL BERNARD est situé La Crevasse des Jards, 85360 Tranche-sur-Mer (la).
BAILLEUL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLEUL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLEUL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLEUL BERNARD.
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